Déposée le 27 février 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) L.T. – AQUA+
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « WAPITI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-15 du 9 avril 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) L.T. – AQUA+ domicilié(e) 16440 ROULLET SAINT ESTEPHE - 16440 - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 842 151 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Marie-José JOULIN domicilié(e) 64, rue François Marceau, BP 23,33019 BORDEAUX CEDEX - 33019 - France.
La marque WAPITI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3277211.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
L.T. – AQUA+ – S.A.S. - 16440 ROULLET SAINT ESTEPHE - 16440 - France - SIREN 382842151
Maître Marie-José JOULIN - 64, rue François Marceau, BP 23,33019 BORDEAUX CEDEX - 33019 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-32
Publication - Publication le 9 avr. 2004 au BOPI 2004-15
Bains, baignoires, bain à remous et installations de bains, douches et installations de douches, cabines de douche et de bain, panneaux de douche, colonnes de douches, cuvettes, bidets, toilettes avec W.C., sièges et cuvettes de toilettes, robinets, robinets mélangeurs et mitigeurs, receveurs de douche bacs à douches, lavabos, appareils à sécher les mains pour lavabos, saunas, appareils et installations sanitaires, appareils de distribution d'eau et sanitaires, appareils et installations sanitaires de balnéothérapie. Produits semi-finis en résines d'acrylique, matières plastiques mi-ouvrées, produits semi-finis en résines artificielles et synthétique. Meubles pour salles de bains, meubles modulaires pour salles de bains, rotin, tables de massage, tables de toilette, tablettes de rangement, étagères.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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